Comité départemental de cyclotourisme de l'Essonne

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Flash infos

  • panneau_danger_travauxEn raison de la situation sanitaire actuelle, certaines manifestations cyclotouristiques sont annulées ou reportées.

    Le 13 mars = La nocturne du Gardien au Coudray-Montceaux
    Le 14 mars = La Saint Michelloise à Saint-Michel sur Orge
    Le 21 mars = Le critérium départemental jeune reporté le 09 mai (sous réserve)
    Le 21 mars = Le BRM 200KM à Longjumeau reporté à une date ultérieure
    Le 30 mai = La 91 - découverte de l'Hurepoix à La Norville

     

  • logo_prefet_essonneATTENTION
    En raison de la situation sanitaire actuelle, le délai de déclaration de manifestation sportive a été rallongé à 90 jours.

    Depuis le 1er janvier, la fiche d'évaluation des dispositifs de sécurité a été remplacée par un formulaire en ligne.
    https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/91_rassemblements
    Celui-ci est à remplir 1 mois avant la randonnée.

     
  • coronavirus corona_virus_gestes_barrieres
     
     

Déclaration d'exploitation EAPS

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cerfa_12698_declaration_eaps

Est considéré comme un établissement d’activités physiques et sportives, toute structure juridique (associations, entreprises, collectivité territoriale ou travailleur indépendant) qui propose, organise une activité physique ou sportive, ou met à disposition du matériel sportif (loueurs).
L'obligation de déclaration des exploitants d'établissement d'APS doit être entendue de façon la plus large pour recouvrir toutes les formes possibles. Elle comprend toutefois la réunion d'un équipement (fixe ou mobile), d'une durée et d'une offre d’activités physiques ou sportives.
L’article R 322-1 du Code du Sport mentionne que « Toute personne désirant exploiter un établissement mentionné à l'article L. 322-1 doit en faire la déclaration au préfet du département du siège de l'établissement deux mois au moins avant l'ouverture. » Cette déclaration s’effectue ainsi pour les associations parisiennes au sien de la DDCS de Paris.
La déclaration d’exploitation des établissements d’activités physiques et sportives est obligatoire pour toute demande CNDS.

Office_PDF

Aide à la déclaration des personnes désirant exploiter un établissement.

 


Office_PDFDéclaration des personnes désirant exploiter un établissement. 

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Comité Départemental de Cyclotourisme de l'Essonne

Place Raymond Gomlbault

91540 ORMOY

0164571181 - 0177971181

departement91-secretaire@ffvelo.fr

Ouverture de la permanence :

Lundi et vendredi de 9 h 00 à 12 h 00

Mardi et jeudi 14 h 00 à 19 h 30

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