Comité départemental de cyclotourisme de l'Essonne

  • Full Screen
  • Wide Screen
  • Narrow Screen
  • Augmenter la taille
  • Taille par défaut
  • Diminuer la taille

Flash infos

  • vacances Le secrétariat est fermé à partir du Vendredi 30 juin 12h00 jusqu'au Mardi 18 juillet 14h00.
    Pour tous renseignements, contacter le président Christian Proponet
     
  • panneau_danger_travaux Lors de l’édition du calendrier du Coreg Ile-de-France, le rallye route du club de VILLEBON du 17 septembre 2017 a été oublié.
    Nous vous remercions de bien vouloir noter cette date et d’informer vos licenciés. 
    Voici les caractéristiques de cette randonnée :
    Lieu de départ/arrivée : Centre Sportif St Exupéry , rue de Las-Rozas- de-Madrid à Villebon-sur-Yvette
    3 parcours : 35-65-87 km.  Tarifs licenciés FFCT : 3,50 € - NL 5,50    - de 18 ans FFCT gratuit -  NL 3,50 €
    Horaires d’accueil de 07 h 30 à 09 h 00  -  clôture 13 h 00
    Contact : Michel SAUX  Tél : 06 13 29 91 54     Anne : 06 88 89 86 04  
    Site :   vcvillebon.cloudaccess.host
     

Fiche d'évaluation des nuisances

Envoyer Imprimer
formulaire_evaluation_simplifiee_incidences_natura2000_essonne

formulaire d'évaluation simplififiée.

Ce formulaire est à remplir par le porteur du projet, dès la conception de son projet, en fonction des informations dont il dispose (cf. p. 12 : « où trouver l’information sur Natura 2000 ? ») et avec l’aide de l’opérateur ou de la structure animatrice du (ou des) site(s) Natura 2000.
Ce formulaire fait office d’évaluation des incidences Natura 2000 lorsqu’il permet de conclure à l’absence d’incidence.Il permet de répondre à la question préalable suivante : "mon projet est-il susceptible d’avoir une incidence sur les objectifs de conservation d'un site Natura 2000 ?". Il peut notamment être utilisé par les porteurs de petits projets qui pressentent que leur projet n’aura pas d’incidence sur un site Natura 2000.
Le formulaire permet, par une analyse succincte du projet et des enjeux, de vérifier l'absence de toute incidence sur un site Natura 2000. 
Ce formulaire permet au service administratif instruisant le projet de fournir l’autorisation requise ou, dans le cas contraire, de demander de plus amples précisions sur certains points particuliers.

Office_DOCFiche d’Evaluation d’Incidences Natura 2000

Archive_ZIPExplication Fiche d’Evaluation d’Incidences NATURA 2000 + fiches exemple Route et VTT
Bannière
Bannière
Bannière
Bannière
Vous êtes ici : La documentation / Organisation d'une randonnée / Natura 2000 / La fiche d'évaluation des incidences Natura 2000