Comité départemental de cyclotourisme de l'Essonne

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Flash infos


  • reunions_clubsL’assemblée générale du CoDep 91 aura lieu en présentiel le samedi 30 janvier 2021 à 13h30.

    Afin de respecter au mieux les distances de sécurité, nous avons changé de lieu.
    Salle de la maison neuve - avenue de la commune de Paris à Brétigny-sur-Orge

    Néanmoins, nous souhaiterions que chaque club ne soit représenté que par une seule personne.

    Le port du masque est obligatoire, nous vous remercions par avance de vous munir de votre masque et de votre stylo.
    Du gel hydro alcoolique sera mis à votre disposition.

    L’accueil se fera dans le respect du protocole de sécurité sanitaire.
    Nous ne pourrons donc pas clore cette assemblée par le traditionnel verre de l’amitié.
    Afin d'être de retour dans vos foyers avant le couvre-feu, l'Assemblée Générale se terminera à 17H00
     
  • coronavirus corona_virus_gestes_barrieres
     
     

Fiche d'évaluation des nuisances

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formulaire_evaluation_simplifiee_incidences_natura2000_essonne

formulaire d'évaluation simplififiée.

Ce formulaire est à remplir par le porteur du projet, dès la conception de son projet, en fonction des informations dont il dispose (cf. p. 12 : « où trouver l’information sur Natura 2000 ? ») et avec l’aide de l’opérateur ou de la structure animatrice du (ou des) site(s) Natura 2000.
Ce formulaire fait office d’évaluation des incidences Natura 2000 lorsqu’il permet de conclure à l’absence d’incidence.Il permet de répondre à la question préalable suivante : "mon projet est-il susceptible d’avoir une incidence sur les objectifs de conservation d'un site Natura 2000 ?". Il peut notamment être utilisé par les porteurs de petits projets qui pressentent que leur projet n’aura pas d’incidence sur un site Natura 2000.
Le formulaire permet, par une analyse succincte du projet et des enjeux, de vérifier l'absence de toute incidence sur un site Natura 2000. 
Ce formulaire permet au service administratif instruisant le projet de fournir l’autorisation requise ou, dans le cas contraire, de demander de plus amples précisions sur certains points particuliers.

Office_DOCFiche d’Evaluation d’Incidences Natura 2000

Archive_ZIPExplication Fiche d’Evaluation d’Incidences NATURA 2000 + fiches exemple Route et VTT

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Comité Départemental de Cyclotourisme de l'Essonne

Place Raymond Gomlbault

91540 ORMOY

0164571181 - 0177971181

departement91-secretaire@ffvelo.fr

Ouverture de la permanence :

Lundi et vendredi de 9 h 00 à 12 h 00

Mardi et jeudi 14 h 00 à 19 h 30

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