Comité départemental de cyclotourisme de l'Essonne

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Flash infos

  • logo_ffveloLa Ministre des Sports a tenu jeudi 7 mai une conférence téléphonique avec les présidents.es des fédérations sportives. Au cours de celle-ci elle a rappelé que le déconfinement sera très progressif. L’enjeu est de prendre toutes les précautions afin d’éviter une recrudescence du virus qui entraînerait une nouvelle période de confinement. La Ministre des Sports s’est félicitée du travail mené avec les fédérations afin de pouvoir sécuriser la pratique fédérale. Les préconisations faites par les fédérations sont en cours de validation par la haute autorité de santé, elles seront annexées à une une circulaire ministérielle qui sortira dans les prochains jours. La première phase du déconfinement, du 11 mai au 2 juin, permettra la pratique sportive individuelle en extérieur dans le respect de certains principes déjà actés qui sont :
    • Une pratique dans un rayon de 100 km  autour du domicile, calculé à vol d’oiseau ;
    • Des rassemblements associatifs autorisés par groupe de 10 personnes au maximum et dans le respect des gestes barrières ;
    • Avec une distanciation physique dans la pratique de 10 mètres pour le jogging et le vélo.
    La Ministre des Sports en appelle à la responsabilité de chacun et demande le respect strict de la doctrine gouvernementale et des consignes fédérales d’organisation de la pratique durant cette période. En ce qui concerne l’organisation de nos randonnées, aucune randonnée ne pourra être envisagée avant le 2 août. Cette date sera conditionnée à l’évolution de la situation sanitaire de notre pays.

    Prenez connaissance du plan de reprise des activités de la Fédération afin que vous puissiez organiser l’activité de vos clubs que ce soit pour les adultes, les jeunes ou les personnes en situation de handicap.
    page-webPlan de reprise des activités
    Office_PDFProtocole de reprise d'activités pour les accueil collectifs de mineurs (ACM) à compter du 12 mai 2020
    Office_PDFDispositif d'appui à la reprise scolaire en sortie de confinement à destination des fédérations et des clubs sportifs à partir du 11 mai 2020
     
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Déclaration d'exploitation EAPS

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cerfa_12698_declaration_eaps

Est considéré comme un établissement d’activités physiques et sportives, toute structure juridique (associations, entreprises, collectivité territoriale ou travailleur indépendant) qui propose, organise une activité physique ou sportive, ou met à disposition du matériel sportif (loueurs).
L'obligation de déclaration des exploitants d'établissement d'APS doit être entendue de façon la plus large pour recouvrir toutes les formes possibles. Elle comprend toutefois la réunion d'un équipement (fixe ou mobile), d'une durée et d'une offre d’activités physiques ou sportives.
L’article R 322-1 du Code du Sport mentionne que « Toute personne désirant exploiter un établissement mentionné à l'article L. 322-1 doit en faire la déclaration au préfet du département du siège de l'établissement deux mois au moins avant l'ouverture. » Cette déclaration s’effectue ainsi pour les associations parisiennes au sien de la DDCS de Paris.
La déclaration d’exploitation des établissements d’activités physiques et sportives est obligatoire pour toute demande CNDS.

Office_PDF

Aide à la déclaration des personnes désirant exploiter un établissement.

 


Office_PDFDéclaration des personnes désirant exploiter un établissement. 

La FFvélo vous accompagne

  • Découvrez le Centre touristique fédérallogo_4_vents
     
  • Trouvez un parcours en francelogo_veloenfrance
     
  • consultez le journal internet de la fédérationlogo_cyclomag
     
www.joomlatutos.com
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Comité Départemental de Cyclotourisme de l'Essonne

Place Raymond Gomlbault

91540 ORMOY

0164571181 - 0177971181

departement91-secretaire@ffvelo.fr

Ouverture de la permanence :

Lundi et vendredi de 9 h 00 à 12 h 00

Mardi et jeudi 14 h 00 à 19 h 30

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