Comité départemental de cyclotourisme de l'Essonne

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Flash infos

  • panneau_danger_travauxATTENTION : La permanence du codep est fermée jusqu'à nouvel ordre mais reste joignable par Email = cyclo91@sfr.fr et departement91-secretaire@ffvelo.fr
    En cas d'urgence vous pourrez contacter Christian PROPONET au 06 62 86 27 60 et par Email = departement91-presidence@ffvelo.fr.




     
  • coronavirus corona_virus_gestes_barrieres
     
     
  • Mesdames, Messieurs les responsables de structures,

    L’évolution de la situation sanitaire lié au Covid-19 et les dernières annonces du Premier Ministre conduisent la Fédération Française de cyclotourisme à suspendre jusqu’à nouvel ordre :
    -          L’ensemble des manifestations clubs, départementales, régionales et nationales sans exception ;
    -          L’ensemble des formations prévues par les structures ;
    -          L’ensemble des séjours prévus sur tous les calendriers (national, régional, départemental, club) ;
    -          L’ensemble des activités de clubs jeunes et adultes, quelles qu’elles soient, en intérieur comme en extérieur ;
    -          Toutes les activités au sein des clubs : l’ensemble des réunions et/ou rassemblements de licenciés.
    Le siège de la Fédération ferme à compter de mardi 17 mars 2020 jusqu’à nouvel ordre. Vous pouvez toutefois contacter le personnel du siège, ainsi que l’Equipe Technique Nationale qui restent à votre disposition sur le lien suivant : https://ffvelo.fr/contact/
    Nous vous remercions de faire suivre cette information auprès de tous vos clubs et licenciés.
    Nous vous demandons de respecter scrupuleusement les consignes du gouvernement et de limiter au maximum vos déplacements. De nouvelles informations sont susceptibles d’être apportées prochainement. Soyez attentifs.

    Martine CANO
    Présidente du Comité Directeur de la Fédération française de cyclotourisme,
     

Déclaration d'exploitation EAPS

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Est considéré comme un établissement d’activités physiques et sportives, toute structure juridique (associations, entreprises, collectivité territoriale ou travailleur indépendant) qui propose, organise une activité physique ou sportive, ou met à disposition du matériel sportif (loueurs).
L'obligation de déclaration des exploitants d'établissement d'APS doit être entendue de façon la plus large pour recouvrir toutes les formes possibles. Elle comprend toutefois la réunion d'un équipement (fixe ou mobile), d'une durée et d'une offre d’activités physiques ou sportives.
L’article R 322-1 du Code du Sport mentionne que « Toute personne désirant exploiter un établissement mentionné à l'article L. 322-1 doit en faire la déclaration au préfet du département du siège de l'établissement deux mois au moins avant l'ouverture. » Cette déclaration s’effectue ainsi pour les associations parisiennes au sien de la DDCS de Paris.
La déclaration d’exploitation des établissements d’activités physiques et sportives est obligatoire pour toute demande CNDS.

Office_PDF

Aide à la déclaration des personnes désirant exploiter un établissement.

 


Office_PDFDéclaration des personnes désirant exploiter un établissement. 

La FFvélo vous accompagne

  • Découvrez le Centre touristique fédérallogo_4_vents
     
  • Trouvez un parcours en francelogo_veloenfrance
     
  • consultez le journal internet de la fédérationlogo_cyclomag
     
www.joomlatutos.com
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Comité Départemental de Cyclotourisme de l'Essonne

Place Raymond Gomlbault

91540 ORMOY

0164571181 - 0177971181

cyclo91@sfr.fr

Ouverture de la permanence :

Lundi et vendredi de 9 h 00 à 12 h 00

Mardi et jeudi 14 h 00 à 19 h 30

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