Comité départemental de cyclotourisme de l'Essonne

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Flash infos

 
vigilance_crue

En raison des fortes pluies qui se sont abattues sur la région, le département est placé au niveau de VIGILANCE CRUE "Jaune" (deuxième niveau sur une échelle de 4).
Il vous est demandé d’annuler impérativement toute sortie le long de la Seine, de l'Orge, de l'Yerres, de l’Essonne, du Réveillon et de tout autre cours d’eau du département, en raison des risques de débordement et d'inondation, et plus généralement d'éviter de s'approcher avec des enfants des cours d'eau et plans d'eau.
Les activités nautiques, de pêche et/ou de plein air sont à proscrire.
Cette recommandation est valable jusqu'à la levée de la crue pour laquelle vous pourrez avoir l'information en mairie du lieu concerné.
De même, nous vous rappelons qu’en cas d’orage, il est interdit de s’abriter sous les arbres afin d’éviter tout risque de foudroiement.
Retrouvez toutes les infos sur le site : https://www.vigicrues.gouv.fr/ 
 

Déclaration d'exploitation EAPS

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cerfa_12698_declaration_eaps

Est considéré comme un établissement d’activités physiques et sportives, toute structure juridique (associations, entreprises, collectivité territoriale ou travailleur indépendant) qui propose, organise une activité physique ou sportive, ou met à disposition du matériel sportif (loueurs).
L'obligation de déclaration des exploitants d'établissement d'APS doit être entendue de façon la plus large pour recouvrir toutes les formes possibles. Elle comprend toutefois la réunion d'un équipement (fixe ou mobile), d'une durée et d'une offre d’activités physiques ou sportives.
L’article R 322-1 du Code du Sport mentionne que « Toute personne désirant exploiter un établissement mentionné à l'article L. 322-1 doit en faire la déclaration au préfet du département du siège de l'établissement deux mois au moins avant l'ouverture. » Cette déclaration s’effectue ainsi pour les associations parisiennes au sien de la DDCS de Paris.
La déclaration d’exploitation des établissements d’activités physiques et sportives est obligatoire pour toute demande CNDS.

Office_PDF

Aide à la déclaration des personnes désirant exploiter un établissement.

 


Office_PDFDéclaration des personnes désirant exploiter un établissement. 

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