Comité départemental de cyclotourisme de l'Essonne

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Flash infos

  • panneau_danger_travauxFaute de bénévoles, La Cyclomontagnarde des Monts d’Auvergne, prévue initialement les 16 et 17 juin 2018 à Courpière (63 120), est annulée
     
  • vetements_trouves_criterium_2018 Dimanche 04 mars 2018 à l'issue de la Randonnée des Retrouvailles, il a été trouvé un surpantalon de pluie.

    Dimanche 18 mars 2018, à l'issue du critérium des jeunes de SAULX-LES-CHARTREUX, il a été trouvé un blouson et un bonnet.
    Ces vêtements sont disponibles au bureau du Codep.


     

Déclaration d'exploitation EAPS

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cerfa_12698_declaration_eaps

Est considéré comme un établissement d’activités physiques et sportives, toute structure juridique (associations, entreprises, collectivité territoriale ou travailleur indépendant) qui propose, organise une activité physique ou sportive, ou met à disposition du matériel sportif (loueurs).
L'obligation de déclaration des exploitants d'établissement d'APS doit être entendue de façon la plus large pour recouvrir toutes les formes possibles. Elle comprend toutefois la réunion d'un équipement (fixe ou mobile), d'une durée et d'une offre d’activités physiques ou sportives.
L’article R 322-1 du Code du Sport mentionne que « Toute personne désirant exploiter un établissement mentionné à l'article L. 322-1 doit en faire la déclaration au préfet du département du siège de l'établissement deux mois au moins avant l'ouverture. » Cette déclaration s’effectue ainsi pour les associations parisiennes au sien de la DDCS de Paris.
La déclaration d’exploitation des établissements d’activités physiques et sportives est obligatoire pour toute demande CNDS.

Office_PDF

Aide à la déclaration des personnes désirant exploiter un établissement.

 


Office_PDFDéclaration des personnes désirant exploiter un établissement. 

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Comité Départemental de Cyclotourisme de l'Essonne

Place Raymond Gomlbault

91540 ORMOY

0164571181 - 0177971181

cyclo91@sfr.fr

Ouverture de la permanence :

Lundi et vendredi de 9 h 00 à 12 h 00

Mardi et jeudi 14 h 00 à 19 h 30

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