La demande de subvention CNDS 2015

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cnds_2014

Le CDOS vous propose un accompagnement sur la campagne du CNDS 2015 pour la constitution des dossiers de demande de subvention.

Si vous connaissez des difficultés ou que certains points nécessitent des précisions, vous pouvez appeler le 01 60 78 27 58. 
Le CDOS peut également vous accueillir sur rendez-vous si nécessaire.
Il est recommander d'anticiper la date limite de retour des dossiers, en préparant votre demande de façon à pouvoir apporter des améliorations si nécessaire avant les derniers jours précedant cette date.

ATTENTION : VALIDATION DES DOSSIERS POUR LE 08 MARS 2015

A RETENIR POUR LA CAMPAGNE 2015
Les dossiers peuvent être remplis:
  • via le logiciel E-subvention, APRES CREATION DU COMPTE ASSOCIATION, DES OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE DEMANDE DEMATERIALISEE POUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE (attention, ne pas utiliser la session de la région Ile de France ou d'un autre département) Il comprend notamment:- une partie identification administrative de l'association avec pièces à joindre,
    - les budgets, prévisionnel de l'association, et décomposé pour chaque action,
    - les bilans des actions subventionnées en 2014
    et à transmettre sous forme de pièces jointes (format pdf):
    - le projet associatif - projet de développement pluriannuel, à produire si celui de 2014 est arrivé à échéance ou a été modifié
    - les actions détaillées (plan d'action),
    - un RIB,
    - l'attestation sur l'honneur qui valide le dossier, à transmettre également par courrier.
  • OU A DEFAUT PAR COURRIER EN REMPLISSANT LE DOSSIER CERFA (voir ci-dessous) A RENVOYER A LA DDCS

* le seuil minimal de demande pour une association est de 1 500 € (1 000€ pour les sections de clubs omnisports)

Pour obtenir le dossier "cerfa" de demande de subvention 2015 ( version papier ) pour retour à la DDCS par courrier, s'adresser au près de la DDCS.

D.D.C.S. ESSONNE
Immeuble Europe 1 , 5/7 rue François Truffaut 91080 Courcouronnes 
Standard  : 01 69 87 30 00
Fax : 01.60.77.83.17
E-mail :  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

page-webPage consacrée au dossier CNDS 2015 que vous pouvez retrouver dans la rubrique "documentation - gestion club - fiscalité"

page-webDéclaration en ligne via le logiciel E-subvention.

page-webLe site du Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Essonne